ACCUEIL
MAIRIE
EDUCATION JEUNESSE
CULTURE SPORT LOISIRS
ANNUAIRE des PROFESSIONNELS
TOURISME
CONTACT
Revue de Presse
etc
2015-069 OFFRE TELEPHONIE FIXE BATIMENTS COMMUNAUX ET ACCES INTERNET MAIRIE ET ECOLE
2015-068 PARTICIPATION FINANCIERE FORMATION AGENT CONTRAT ACCOMPAGNEMENT VERS EMPLOI
2015-067 CREATION POSTE ADJOINT TECHNIQUE 1ERE CLASSE TEMPS COMPLET (AVANCEMENT GRADE)
2015-066 FERMETURE SERVICE GARDERIE MERCREDI APRES MIDI
2015-065 SCHEMA MUTUALISATION SERVICES AVIS SUR OFFRE SERVICE COMMUNAUTE AGGLOMERATION DRACENOISE
2015-064 AVENANT 2 CONVENTION MUTUALISATION GARDE CHAMPETRE INTERCOMMUNAL
2015-063 MUTUALISATION POSTE CHARGE MISSION ACCESSIBILITE CONVENTION MISE A DISPOSITION
2015-062 VALIDATION AGENDA ACCESSIBILITE PROGRAMMEE ET PROROGATION DELAI EXECUTION
2015-061 DM2 BUDGET EAU & ASSAINISSEMENT 2015
2015-060 RAPPORT D’ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DRACENOISE ANNEE 2014
2015-059 CESSION DES PARTIES COMMUNES ET DE LA VOIRIE DU DOMAINE DES IRIS
2015-058 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA REALISATION D ACTIONS DE FORMATIONS MUTUALISEES AVEC LE CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
2015-057 PARTICIPATION FINANCIERE A LA FORMATION D’UN AGENT EN CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT VERS L’EMPLOI
2015-056 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT ADMINISTRATIF
2015-055 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR LES COMMUNES SINISTREES DES ALPES MARITIMES
2015-054 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE FOURRIERE ANIMALE AVEC LA SPA
2015-053 ADHESION AUX VOISINS VIGILANTS
2015-052 MODIFICATION DES MODALITES DE MISE EN CONCURRENCE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS
2015-051 REHABILITATION ET CREATION DE DEUX LOGEMENT SOCIAUX COMMUNAUX - PLAN DE FINANCEMENT
2015-050 REPRISE DU VEHICULE UTILITAIRE DE TYPE CAMION BENNE
2015-049 ACQUISITION D’UN VEHICULE UTILITAIRE DE TYPE CAMION BENNE CHOIX DE L ENTREPRISE
2015-048 DELIBERATION MODIFICATIVE DU BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT N 1
2015-047 DELIBERATION MODIFICATIVE DU BUDGET COMMUNAL N 1
2015-046 OFFRE TELEPHONIE FIXE DES BATIMENTS COMMUNAUX ET ADSL MAIRIE
2015-045 MOTION DE LUTTE CONTRE L’INTERDICTION DE LA CHASSE A LA GLU
2015-044 MOTION DE SOUTIEN A L’OFFICE NATIONAL DES FORETS
2015-043 MOTION DE SOUTIEN A L’ACTION DE L’AMF POUR ALERTER SOLENNELLEMENT LES POUVOIRS PUBLICS SUR LES CONSEQUENCES DE LA BAISSE MASSIVE DES DOTATIONS DE L’ÉTAT
2015-042 CONTRAT DE MAINTENANCE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC CHOIX DE L'ENTREPRISE
2015-041 REPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PUBLIQUE - PROTOCOLE D'ACCORD BIPARTITE
2015-040 PARTICIPATION DES FAMILLES AU COÛT DE LA CANTINE SCOLAIRE
2015-039 PARTICIPATION DES FAMILLES AU COÛT DE LA GARDERIE PERISCOLAIRE
2015-038 CREATION D’UNE GARDERIE LE MERCREDI
2015-037 NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES - CONVENTION ANNEE 2015-2016
2015-036 PRET DE MATERIEL PARTICIPATION FINANCIERE POUR LA LIVRAISON
2015-035 INSTAURATION DE LA TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE (TCCFE)
2015-034 RENOVATION DES TOILETTES PUBLIQUES DU BOULEVARD CLEMENCEAU CHOIX DE L’ENTREPRISE
2015-033 RAPPORT ANNUEL DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT
2015-032 RAPPORT ANNUEL DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L’EAU
2015-031 ADAP DEMANDE DE PROROGATION DU DELAI DE DEPOT
2015-030 VENTE COUPE BOIS AU BOIS DE PRANNES
2015-029 ANNULATION BAIL EMPHYTEOTIQUE POUR PROJET PARC PHOTOVOLTAIQUE
2015-028 REGULARISATION CESSION PARTIES COMMUNES DOMAINE IRIS A MAIRIE AMPUS
2015-027 DIVISION ET REUNION PARCELLES M366 ET M289 POUR AGRANDISSEMENT SALLE POLYVALENTE
2015-026 MAITRISE OEUVRE EXTENSION SALLE POLYVALENTE
2015-025 LOCATION ET MAINTENANCE COPIEUR MAIRIE
2015-024 ELABORATION PLAN LOCAL URBANISME CHOIX BUREAU ETUDE
2015-023 SCHEMA DIRECTEUR ALIMENTATION EAU POTABLE CHOIX BUREAU ETUDE
2015-022 REMPLACEMENT CANALISATIONS EAU POTABLE HAMEAU LENTIER
2015-021 FIXATION MONTANT INDEMNITE REPRESENTATIVE LOGEMENT INSTITUTEURS 2014
2015-020 APPROBATION RAPPORT COMMISSION LOCALE EVALUATION CHARGES TRANSFEREES + ANNEXE
2015-019 APPROBATION BUDGET PRIMITIF 2015 EAU & ASSAINISSEMENT
2015-018 APPROBATION BUDGET PRIMITIF 2015 COMMUNE
2015-017 PROGRAMMES INVESTISSEMENTS COMMUNAUX 2015
2015-016 ATTRIBUTION ET VERSEMENT SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2015
2015-015 FISCALITE DIRECTE LOCALE 2015 + ANNEXE
2015-014 AFFECTATION RESULTAT EXPLOITATION 2014 EAU & ASSAINISSEMENT
2015-013 AFFECTATION RESULTAT FONCTIONNEMENT 2014 COMMUNE
2015-012 APPROBATION COMPTE GESTION EAU & ASSAINISSEMENT 2014
2015-011 APPROBATION COMPTE GESTION COMMUNE 2014
2015-010 APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2014 EAU & ASSAINISSEMENT
2015-009 APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2014 COMMUNE
2015-008 DISSOLUTION SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR CREATION ET GESTION CRECHE COMMUNE DE CHATEAUDOUBLE
2015-007 CONVENTION PARTICIPATION DANS DOMAINE PREVOYANCE MISE EN CONCURRENCE PAR CENTRE GESTION VAR
2015-006 ACCESSIBILITE ERP CREATION GROUPEMENT COMMANDES + ANNEXE
2015-005 STATUTS COMMUNAUTE AGGLOMERATION DRACENOISE MODIFICATION COMPETENCE SPANC
2015-004 TRAVAUX SECURISATION ROCHE AIGUILLE ET CHATEAU DEMANDE RESERVE PARLEMENTAIRE
2015-003 EXTENSION ET AMELIORATION SYSTEME VIDEOPROTECTION DEMANDE SUBVENTION AMENDES POLICE
2015-002 REHABILITATION ET EXTENSION SALLE POLYVALENTE DEMANDE SUBVENTION CONSEIL GENERAL VAR
2015-001 ACQUISITION VEHICULE UTILITAIRE SERVICE TECHNIQUE FSL 2015
◄
1/1
►